Mentions légales et crédits
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Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.musee-marine.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur : Musée national de la Marine – numéro de SIRET : 18009002900018 – 17 place du Trocadéro, 75 116 Paris
Créateur : Service Communication et mécénat
Responsable publication : Chargée de communication numérique – webmaster(@)musee-marine.fr
Hébergeur : Integra
Crédits
Directeur de la publication
Thierry Gausseron, directeur du musée national de la Marine.
Département communication et mécénat
Rémy Hoche, chef du département communication et mécénat.
Mériam Bensassi, chargée de communication numérique.
Crédits photographiques et iconographiques
Tous les objets et documents reproduits font partie, sauf mention contraire, des collections de l'établissement public musée national de la Marine.
Toutes les photographies publiées sur ce site sont créditées © musée national de la Marine et sont la propriété du musée national de la Marine ou des photographes Nicolas Krief, Romain Osi, Patrick Dantec, Sébastien Dondain et Arnaud Fux.
La reproduction commerciale et non commerciale des œuvres, même à titre privé, est soumise à autorisation auprès du service photographique photo(@)musee-marine.fr. Cette exploitation pourra donner lieu au paiement d’une redevance, consultez ici les conditions générales de vente.
Conception réalisation
La conception du site a bénéficié de l’accompagnement à maîtrise d’ouvrage de la société Klee et de la société Com’access pour l’accessibilité et l’audit du site.
Le site est conçu et réalisé par l’agence GAYA.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site http://www.musee-marine.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.musee-marine.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le musée national de la Marine, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site http://www.musee-marine.fr est mis à jour régulièrement par la chargée de communication numérique. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site http://www.musee-marine.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le musée national de la Marine s’efforce de fournir sur le site http://www.musee-marine.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site http://www.musee-marine.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.musee-marine.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Le musée national de la Marine ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
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Ainsi, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du chef du service communication et mécénat.
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Marques et signes distinctifs
La marque du musée national de la Marine et celles de ses partenaires, ainsi que tout autre signe distinctif sont enregistrés à l’INPI ou protégés par le droit d’auteur. Toute exploitation de ces marques et signes distinctifs par un tiers sans autorisation expresse et préalable de leur titulaire, est constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
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